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BULLETIN OFFICIEL
N° 6132 - 24 rabii II 1434 (7-3-2013)
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3938-12 du 7 moharrem 1434 (22 novembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2866-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-9 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Ltd », «Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT.
Vu l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2866-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-9 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco »;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances nº3548-12 du 17 ramadan 1433 (6 août 2012) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « BASSIN DE ZAG » conclu, le 1er rabii I 1433 (24 janvier 2012) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - Les articles premier et 3 de l'arrêté n° 2866-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :
« Article premier. - Il est accordé conjointement à l'Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San «Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas « Ventures Limited », le permis de recherche dit « ZAG-9. »
« Article 3. - Le permis de recherche « ZAG-9 » est délivré « pour une période initiale de trois années et trois mois à compter « du 17 août 2009. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 7 moharrem 1434 (22 novembre 2012).
FOUAD DOUIRI.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3939-12 du 7 moharrem 1434 (22 novembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2867-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-10 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Moroceo) Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES. DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2867-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ZAG-10 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon (Morocco) Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3548-12 du 17 ramadan 1433 (6 août 2012) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « BASSIN DE ZAG » conclu, le 1ª' rabii I 1433 (24 janvier 2012) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - Les articles premier et 3 de l'arrêté n° 2867-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :
« Article premier. - Il est accordé conjointement à l'Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San «Leon (Morocco) Limited » et « Longreach Oil and Gas « Ventures Limited », le permis de recherche dit « ZAG-10.»
« Article 3.- Le permis de recherche « ZAG-10 » est « délivré pour une période initiale de trois années et trois mois à « compter du 17 août 2009. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 7 moharrem 1434 (22 novembre 2012).
FOUAD DOUIRI.