Arrêté n° 622-11 du 15 mars 2011
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre
Arrêté
portant agrément de la société « PLANTES D'AVENIR WALILI » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
L'arrêté n° 479-13 du 11 février 2013 portant agrément de la société « PLANTES D'AVENIR WALILI » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 6132 (édition de traduction officielle) du 7 mars 2013, page 1590 (page 112 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants de vigne
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
BO n° 6132 du 7 mars 2013, édition française : 112 pages, 47 actes.
portant agrément de la société « ARTICLES VERTS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « BENAPRIM » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la pépinière « LES PEPINIERES DU GHARB » pour commercialiser des semences et plants certifiés d'agrumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/479-13. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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