BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 474-13 du 11 février 2013

portant agrément de la société « AGROPROS » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre

L'essentiel

L'arrêté n° 474-13 du 11 février 2013 portant agrément de la société « AGROPROS » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 6132 (édition de traduction officielle) du 7 mars 2013, page 1482 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
474-13
Date de l'acte
11 février 2013
Édition arabe
BO arabe n° 6132 du 7 mars 2013, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 474-1311 février 2013 : Date de l'acte ; 7 mars 2013 : Publication, BO n° 6132 du 7 mars 201311 février 20137 mars 201311 février 2013 : Date de l'acte7 mars 2013 : Publication, BO n° 6132 du 7 mars 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6132 du 7 mars 2013, page 4

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Voir les 6 autres
  • Arrêté n° 473-13 du 11 février 2013

    portant agrément de la société « COMPTOIR AGRICOLE DU SOUSS » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères et des semences standard des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.

  • Arrêté n° 476-13 du 11 février 2013

    portant agrément de la société « LES AGRICULTEURS REUNIS » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des oléagineuses.

  • Arrêté n° 479-13 du 11 février 2013

    portant agrément de la société « PLANTES D'AVENIR WALILI » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.

Dans le même numéro

BO n° 6132 du 7 mars 2013, édition française : 112 pages, 47 actes.

  • Dahir n° 1-13-02 du 8 février 2013

    portant promulgation de la loi n° 06-12 portant approbation des Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA), faits à Bonn le 26 janvier 2009.

    page 5

  • Dahir n° 1-13-03 du 8 février 2013

    portant promulgation de la loi n° 31-12 portant approbation de l'Accord relatif aux services aériens, fait à Rabat le 25 mai 2011 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République islamique de Mauritanie.

    page 5

Voir les 47 actes du BO n° 6132

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/474-13. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.