BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 4149-12 du 19 décembre 2012

portant agrément de la société « AFLA FLOR » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes.

L'essentiel

L'arrêté n° 4149-12 du 19 décembre 2012 portant agrément de la société « AFLA FLOR » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1474 (page 146 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
4149-12
Date de l'acte
19 décembre 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6126 du 14 février 2013, page 66 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 4149-1219 décembre 2012 : Date de l'acte ; 21 février 2013 : Publication, BO n° 6128 du 21 février 2013201319 décembre 201221 février 201319 décembre 2012 : Date de l'acte21 février 2013 : Publication, BO n° 6128 du 21 février 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6128 du 21 février 2013, page 146

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.

  • Arrêté n° 4150-12 du 19 décembre 2012

    portant agrément de la société « FELLAH ATLAS» pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.

    page 146

  • Arrêté n° 4148-12 du 19 décembre 2012

    portant agrément de la société « AMAROC » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.

    page 145

  • Arrêté n° 4151-12 du 19 décembre 2012

    portant agrément de la société « APHYSEM » pour commercialiser des semences certifiées des céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères, des semences standard de légumes et

    page 147

Voir les 122 actes du BO n° 6128

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/4149-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.