BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6128 du 21 février 2013

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N° 6128 - 10 rabii II 1434 (21-2-2013)

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritim n° 4148-12 du 5 safar 1434 (19 décembre 2012 portant agrément de la société « AMAROC » pol commercialiser des semences certifiées de mais, de légumineuses alimentaires, des légumineus fourragères, des oléagineuses et des semence standard de légumes.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritim n° 4149-12 du 5 safar 1434 (19 décembre 2012 portant agrément de la société « AFLA FLOR pour commercialiser des plants certifiés d'olivier des semences et plants certifiés des rosacées noyau et d'agrumes.…..

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritim n° 4150-12 du 5 safar 1434 (19 décembre 201. portant agrément de la société « FELLAH ATLAS pour commercialiser des semences certifiées o mais, des légumineuses alimentaires, des légumineus fourragères, des oléagineuses et des semenc standard de légumes....

ULLETIN OFFICIEL 1337

Pages Pages e Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 4151-12 du 5 safar 1434 (19 décembre 2012) portant agrément de la société « APHYSEM » pour commercialiser des semences certifiées des céréales d'automne, de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de •. 1473 betteraves industrielles et fourragères, des semences

standard de légumes et des plants certifiés de e pomme de terre......... 1475

.. . . Conseil national et conseils régionaux de

l'Ordre national des architectes. - Nombre à de sièges réservés à chaque catégorie •• 1474 d'architectes.

Décision conjointe du ministre de l'habitat, de

l'urbanisme et de la politique de la ville et du » secrétaire général du gouvernement n° 371-13 du

27 rabii I 1434 (8 février 2013) fixant le nombre de sièges réservés à chaque catégorie d'architectes au sein du conseil national et des conseils régionaux de 1474 l'Ordre national des architecte......... 1476

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