Arrêté n° 280-08 du 5 février 2008
portant agrément de la pépinière
Arrêté
portant agrément de la société « Atlantic Breeder» pour commercialiser des semences standard de légumes.
L'arrêté n° 431-11 du 18 février 2011 portant agrément de la société « Atlantic Breeder» pour commercialiser des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 5932 (édition de traduction officielle) du 7 avril 2011, page 408 (page 66 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la pépinière
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de la société
portant agrément de la pépinière « Spam » pour commercialiser des semences et plants certifiés d'agrumes.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, et à la certification des semences et des plants d'agrumes
BO n° 5932 du 7 avril 2011, édition française : 68 pages, 40 actes.
portant agrément de la pépinière « Spam » pour commercialiser des semences et plants certifiés d'agrumes.
portant agrément de la société « Pépinière Sirwa» pour commercialiser des semences standard de légumes et des semences et plants certifiés d'agrumes.
portant agrément de la société « Promoseeds » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/431-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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