Arrêté n° 2846-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique.…
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2846- 10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique.
L'arrêté n° 4348-12 du 28 décembre 2012 modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2846- 10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 95 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique.…
relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique.…
portant promulgation de la loi n° 52-05 du 26 safar 1431 (11 février 2010)
notamment ses articles de 45 à 52
pris pour l’application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules
relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2848-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne le freinage.
relatif à l'homologation des véhicules des catégories M
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2849-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules des catégories MIl et N1 en ce qui concerne le freinage.
relatif à l'homologation des véhicules des catégories MIl et N1 en ce qui concerne le freinage
BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2848-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne le freinage.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2849-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules des catégories MIl et N1 en ce qui concerne le freinage.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2844-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de position avant et arrière, des feux de stop et des feux d'encombrement des véhicules à moteur et de leurs remorques.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/4348-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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