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Arrêté

Arrêté n° 439-07 du 13 mars 2007

complétant l'a rrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologieobstétrique.

L'essentiel

L'arrêté n° 439-07 du 13 mars 2007 complétant l'a rrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologieobstétrique est publié au Bulletin officiel n° 5526 (édition de traduction officielle) du 17 mai 2007, page 649 (page 17 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
439-07
Date de l'acte
13 mars 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5526 du 17 mai 2007, page 17 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 439-0713 mars 2007 : Date de l'acte ; 17 mai 2007 : Publication, BO n° 5526 du 17 mai 200713 mars 200717 mai 200713 mars 2007 : Date de l'acte17 mai 2007 : Publication, BO n° 5526 du 17 mai 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5526 du 17 mai 2007, page 17

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BO n° 5526 du 17 mai 2007, édition française : 22 pages, 44 actes.

Voir les 44 actes du BO n° 5526

Mentions dans le Bulletin officiel

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