Décret n° 2-94-475 du 20 janvier 1995
relatif au concours national d'admission dans certains établissements de formation d'ingénieurs
Arrêté
fixant, pour l'année universitaire 2011-2012, la date et le lieu du déroulement du concours national et la date limite du dépôt de candidature pour l'admission des élèves des classes préparatoires en mathématiques spécia
L'arrêté n° 452-11 du 24 février 2011 fixant, pour l'année universitaire 2011-2012, la date et le lieu du déroulement du concours national et la date limite du dépôt de candidature pour l'admission des élèves des classes préparatoires en mathématiques spécia est publié au Bulletin officiel n° 5926 (édition de traduction officielle) du 17 mars 2011, page 330 (page 56 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
relatif au concours national d'admission dans certains établissements de formation d'ingénieurs
fixant la liste des établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimilés recrutant à partir du concours national
fixant la nature et les recherche scientifique n° 1824-95 du 6 chaoual 1415 (7 mars 1995) fixant la nature et les modalités du déroulement des épreuves communes d'admissibilité et des épreuves d'admission dans certains établissements de for
BO n° 5926 du 17 mars 2011, édition française : 68 pages, 50 actes.
portant homologation de normes marocaines.
modifiant l'arrêté du ministre des finances n° 1130-94 du 23 chaoual 1414 (5 avril 1994) réglementant les intérêts créditeurs servis par les banques.
fixant, pour l'année 2011, les coefficients de réévaluation en matière d'impôt sur le revenu au titre des profits fonciers.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/452-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.