BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5926 du 17 mars 2011

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N° 5926 - 12 rabii II 1432 (17-3-2011)

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BULLETIN OFFICIEL

Pages Emissions de bons du Trésor.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 211-11 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011) relatif à l'émission de bons du Trésor par voie d'adjudication....... 324

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 212-11 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011) relatif aux opérations de rachat et d'échange des bons du Trésor. 325

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 213-11 du 22 safar 1432 (27 janvier 201 1) relatif à l'émission d'emprunt à très court terme.... .... 326

Homologation de normes marocaines.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 343-11 du 29 safar 1432 (3 février 2011) portant homologation et rendant d'application obligatoire deux normes marocaines... 326

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 344-11 du 29 safar 1432 (3 février 2011) portant homologation de normes marocaines. .... 327

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 345-11 du 29 safar 1432 (3 février 2011) portant homologation de normes marocaines. •.... 329

Banques. - Intérêts créditeurs.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 365-11 du 6 rabii I 1432 (10 février 2011) modifiant l'arrêté du ministre des finances n° 1130-94 du 23 chaoual 1414 (5 avril 1994) réglementant les intérêts créditeurs servis par les banques…..... ...... 329

Etablissements de formation d'ingénieurs

et établissements assimilés. — Concours national.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 452-11 du 20 rabii | 1432 (24 février 2011) fixant, pour l'année universitaire 2011-2012, la date et le lieu du déroulement du concours national et la date limite du dépôt de candidature pour l'admission des élèves des classes préparatoires en mathématiques spéciales dans certains établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimilés ainsi que le nombre de places mises en compétition..... 330

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 453-11 du 20 rabii | 1432 (24 février 2011) modifiant et complétant la liste des établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimilés recrutant à partir du concours national.... .... 332

Pages Impôt sur le revenu. - Coefficients de réévaluation

au titre des profits fonciers pour l'année 2011. Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 455-11

du 27 rabii | 1432 (3 mars 2011) fixant, pour l'année 2011, les coefficients de réévaluation en matière d'impôt sur le revenu au titre des profits fonciers. .... 333

TEXTES PARTICULIERS

Société anonyme dénommée « Fonds marocain

de développement touristique ». - Création. Décret n° 2-11-52 du 14 rabii / 1432 (18 février 2011)

autorisant la création de la société anonyme dénommée « Fonds marocain de développement touristique », par abréviation « FMDT»….... 334

Vétérinaires du secteur privé munis du

mandat sanitaire. - Tarifs des honoraires servis par l'Etat.

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'économie et des finances 12° 2985-10 du 27 kaada 1431 (5 novembre 2010) modifiant l'arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire et du ministre des finances n° 1610-92 du 28 rabii II 1413 (26 octobre 1992) fixant les tarifs des honoraires servis par l'Etat aux vétérinaires du secteur privé munis du mandat sanitaire. .... 334

Agréments pour la commercialisation de

semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 220-11 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011) portant agrément de la société «Menzah Souss» pour commercialiser des semences et plants certifiés d'agrumes... •... 335

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 221-11 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011) portant agrément de la pépinière pépinière « Tassaout » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau...... 335

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 222-11 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011) portant agrément de la société « Idebel » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre... . . . . 336

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 223-11 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011) portant agrément de la société « Planet Horticole » pour commercialiser des semences standard de légumes…..... 336

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime nº 224-11 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011) portant agrément de la société «La Veranda» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier....... 337

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