Arrêté n° 343-11 du 3 février 2011
portant homologation et rendant d'application obligatoire deux normes marocaines... 326
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portant homologation de normes marocaines
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modifiant et complétant la liste des établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimilés recrutant à partir du concours national
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N° 5926 - 12 rabii II 1432 (17-3-2011)
277
BULLETIN OFFICIEL
Pages Emissions de bons du Trésor.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 211-11 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011) relatif à l'émission de bons du Trésor par voie d'adjudication....... 324
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 212-11 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011) relatif aux opérations de rachat et d'échange des bons du Trésor. 325
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 213-11 du 22 safar 1432 (27 janvier 201 1) relatif à l'émission d'emprunt à très court terme.... .... 326
Homologation de normes marocaines.
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 343-11 du 29 safar 1432 (3 février 2011) portant homologation et rendant d'application obligatoire deux normes marocaines... 326
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 344-11 du 29 safar 1432 (3 février 2011) portant homologation de normes marocaines. .... 327
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 345-11 du 29 safar 1432 (3 février 2011) portant homologation de normes marocaines. •.... 329
Banques. - Intérêts créditeurs.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 365-11 du 6 rabii I 1432 (10 février 2011) modifiant l'arrêté du ministre des finances n° 1130-94 du 23 chaoual 1414 (5 avril 1994) réglementant les intérêts créditeurs servis par les banques…..... ...... 329
Etablissements de formation d'ingénieurs
et établissements assimilés. — Concours national.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 452-11 du 20 rabii | 1432 (24 février 2011) fixant, pour l'année universitaire 2011-2012, la date et le lieu du déroulement du concours national et la date limite du dépôt de candidature pour l'admission des élèves des classes préparatoires en mathématiques spéciales dans certains établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimilés ainsi que le nombre de places mises en compétition..... 330
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 453-11 du 20 rabii | 1432 (24 février 2011) modifiant et complétant la liste des établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimilés recrutant à partir du concours national.... .... 332
Pages Impôt sur le revenu. - Coefficients de réévaluation
au titre des profits fonciers pour l'année 2011. Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 455-11
du 27 rabii | 1432 (3 mars 2011) fixant, pour l'année 2011, les coefficients de réévaluation en matière d'impôt sur le revenu au titre des profits fonciers. .... 333
TEXTES PARTICULIERS
Société anonyme dénommée « Fonds marocain
de développement touristique ». - Création. Décret n° 2-11-52 du 14 rabii / 1432 (18 février 2011)
autorisant la création de la société anonyme dénommée « Fonds marocain de développement touristique », par abréviation « FMDT»….... 334
Vétérinaires du secteur privé munis du
mandat sanitaire. - Tarifs des honoraires servis par l'Etat.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'économie et des finances 12° 2985-10 du 27 kaada 1431 (5 novembre 2010) modifiant l'arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire et du ministre des finances n° 1610-92 du 28 rabii II 1413 (26 octobre 1992) fixant les tarifs des honoraires servis par l'Etat aux vétérinaires du secteur privé munis du mandat sanitaire. .... 334
Agréments pour la commercialisation de
semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 220-11 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011) portant agrément de la société «Menzah Souss» pour commercialiser des semences et plants certifiés d'agrumes... •... 335
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 221-11 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011) portant agrément de la pépinière pépinière « Tassaout » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau...... 335
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 222-11 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011) portant agrément de la société « Idebel » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre... . . . . 336
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 223-11 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011) portant agrément de la société « Planet Horticole » pour commercialiser des semences standard de légumes…..... 336
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime nº 224-11 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011) portant agrément de la société «La Veranda» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier....... 337
relatif à l'émission de bons du Trésor par voie d'adjudication.
relatif aux opérations de rachat et d'échange des bons du Trésor.
relatif à l'émission d'emprunt à très court terme.
portant homologation de normes marocaines.
modifiant l'arrêté du ministre des finances n° 1130-94 du 23 chaoual 1414 (5 avril 1994) réglementant les intérêts créditeurs servis par les banques.
réglementant les intérêts créditeurs servis par les banques…
fixant, pour l'année universitaire 2011-2012, la date et le lieu du déroulement du concours national et la date limite du dépôt de candidature pour l'admission des élèves des classes préparatoires en mathématiques spécia
fixant, pour l'année 2011, les coefficients de réévaluation en matière d'impôt sur le revenu au titre des profits fonciers.
autorisant la création de la société anonyme dénommée « Fonds marocain de développement touristique », par abréviation « FMDT ».
fixant les tarifs des honoraires servis par l'Etat aux vétérinaires du secteur privé munis du mandat sanitaire
portant agrément de la société « Menzah Souss » pour commercialiser des semences et plants certifiés d'agrumes.
portant agrément de la pépinière «Tassaout » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la société « Idebel » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « Planet Horticole» pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « La Veranda » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.