Arrêté n° 971-75 du 22 septembre 1977
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
Arrêté
portant agrément de la société « La Veranda » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'arrêté n° 224-11 du 27 janvier 2011 portant agrément de la société « La Veranda » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5926 (édition de traduction officielle) du 17 mars 2011, page 63 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la société
portant agrément de la société « CASEM » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de fraisier et de pomme de terre.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de maïs
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de légumineuses alimentaires
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de tournesol, carthame, colza, lin, soja et arachide
BO n° 5926 du 17 mars 2011, édition française : 68 pages, 50 actes.
portant agrément de la société « CASEM » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de fraisier et de pomme de terre.
portant agrément de la société « Idebel » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « Planet Horticole» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/224-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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