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Arrêté

Arrêté n° 499-90 du 2 avril 1990

pris pour l'application du décret n° 2-89-31 du 18 joumada I 1410 (18 décembre 1989) portant aide à la promotion des exportations des produits agricoles par voie aérienne

L'essentiel

L'arrêté n° 499-90 du 2 avril 1990 pris pour l'application du décret n° 2-89-31 du 18 joumada I 1410 (18 décembre 1989) portant aide à la promotion des exportations des produits agricoles par voie aérienne est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4414 du 19 septembre 1996. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
499-90
Date de l'acte
2 avril 1990
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 1996 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 499-902 avril 1990 : Date de l'acte ; 5 août 1996 : Modification : Arrêté conjoint n° 1588-96 du 5 août 19961991199219931994199519962 avril 19905 août 19962 avril 1990 : Date de l'acte5 août 1996 : Modification : Arrêté conjoint n° 1588-96 du 5 août 1996
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté conjoint n° 1588-96 du 5 août 1996
    modifiant l'arrêté n° 499-90 du 6 ramadan 1410 (2 avril 1990) pris pour l'application du décret n° 2-89-31 du 18 joumada I 1410 (18 décembre 1989) portant…
    BO n° 4414 du 19 septembre 1996, page 4
    Preuve : BO n° 4414 du 19 septembre 1996, page 1 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole et du ministre des finances et des investissements extérieurs n° 1588-96 du 19 rabii | 1417 (5 août 1996) modifiant l'arrêté n° 499-90 du 6 ramadan 1410 (2 avril 1990) pris pour l'application du décret n° 2-89-31 du 18 joumada I 1410 (18 déce
    PDF officiel

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Textes liés

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.