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Arrêté

Arrêté n° 551-83 du 6 décembre 1982

approuvant le cahier des 1982) approuvant prescriptions communes applicables aux travaux routiers courants exécutés pour le compte du ministère de l'équipement

L'essentiel

L'arrêté n° 551-83 du 6 décembre 1982 approuvant le cahier des 1982) approuvant prescriptions communes applicables aux travaux routiers courants exécutés pour le compte du ministère de l'équipement est cité dans 1 bulletin lu par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5358 du 6 octobre 2005. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
551-83
Date de l'acte
6 décembre 1982
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2005 · voir la chronologie
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 551-836 décembre 1982 : Date de l'acte ; 10 août 2005 : Modification : Arrêté n° 1594-05 du 10 août 2005198519901995200020056 décembre 198210 août 20056 décembre 1982 : Date de l'acte10 août 2005 : Modification : Arrêté n° 1594-05 du 10 août 2005
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 1594-05 du 10 août 2005
    modifiant et complétant l'arrêté n° 551-83 du 20 safar 1403 (6 décembre 1982) approuvant le cahier des 1982) approuvant prescriptions communes applicables aux…
    BO n° 5358 du 6 octobre 2005, page 46
    Preuve : BO n° 5358 du 6 octobre 2005, page 46 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 1594-05 du 4 rejeb 1426 (10 août 2005) modifiant et complétant l'arrêté n° 551-83 du 20 safar 1403 (6 décembre 1982) approuvant le cahier des 1982) approuvant prescriptions communes applicables aux travaux routiers courants exécutés pour le compte du ministère de l'
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/551-83. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

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