Arrêté
Arrêté n° 551-83 du 6 décembre 1982
approuvant le cahier des 1982) approuvant prescriptions communes applicables aux travaux routiers courants exécutés pour le compte du ministère de l'équipement
L'essentiel
L'arrêté n° 551-83 du 6 décembre 1982 approuvant le cahier des 1982) approuvant prescriptions communes applicables aux travaux routiers courants exécutés pour le compte du ministère de l'équipement est cité dans 1 bulletin lu par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5358 du 6 octobre 2005. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
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Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 551-83
- Date de l'acte
- 6 décembre 1982
- Première mention
- BO n° 5358 du 6 octobre 2005, page 46 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2005 · voir la chronologie
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 1594-05 du 10 août 2005
Preuve : BO n° 5358 du 6 octobre 2005, page 46 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 1594-05 du 4 rejeb 1426 (10 août 2005) modifiant et complétant l'arrêté n° 551-83 du 20 safar 1403 (6 décembre 1982) approuvant le cahier des 1982) approuvant prescriptions communes applicables aux travaux routiers courants exécutés pour le compte du ministère de l'
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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