BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 554-98 du 24 février 1999

fixant la liste des spécialités

L'essentiel

L'arrêté n° 554-98 du 24 février 1999 fixant la liste des spécialités est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5332 du 7 juillet 2005. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
554-98
Date de l'acte
24 février 1999
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2004 · voir la chronologie
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 554-9824 février 1999 : Date de l'acte ; 5 octobre 2004 : Modification : Arrêté n° 1724-04 du 5 octobre 20042000200120022003200424 février 19995 octobre 200424 février 1999 : Date de l'acte5 octobre 2004 : Modification : Arrêté n° 1724-04 du 5 octobre 2004
  1. Date de l'acte
  2. Complément : Arrêté n° 1724-04 du 5 octobre 2004
    complétant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat n° 554-98 du 7 kaada 1419 (24 février 1999) fixant la liste des spécialités, le…
    BO n° 5332 du 7 juillet 2005, page 5
    Preuve : BO n° 5332 du 7 juillet 2005, page 5 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1724-04 du 20 chaabane 1425 (5 octobre 2004) complétant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat n° 554-98 du 7 kaada 1419 (24 février 1999) fixant la liste des spécialités, le nombre des candidats à admettr
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/554-98. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.