BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1724-04 du 5 octobre 2004

complétant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat n° 554-98 du 7 kaada 1419 (24 février 1999) fixant la liste des spécialités, le nombre des candidats à admettre ainsi que les modalités d'organisation du concours d'accès en première année d

L'essentiel

L'arrêté n° 1724-04 du 5 octobre 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5332 (édition de traduction officielle) du 7 juillet 2005, page 513 (page 5 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1724-04
Date de l'acte
5 octobre 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5328 du 23 juin 2005, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1724-045 octobre 2004 : Date de l'acte ; 7 juillet 2005 : Publication, BO n° 5332 du 7 juillet 200520055 octobre 20047 juillet 20055 octobre 2004 : Date de l'acte7 juillet 2005 : Publication, BO n° 5332 du 7 juillet 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5332 du 7 juillet 2005, page 5

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5332 du 7 juillet 2005, édition française : 27 pages, 25 actes.

Voir les 25 actes du BO n° 5332

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1724-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.