Arrêté n° 2913-95 du 12 décembre 1995
portant agrément de l'établissement Pépinière El Bour pour commercialiser les plants certifiés d'olivier.
Arrêté
autorisant le magasin d'explosifs industriels à construire deux dépôts d'explosifs et de détonateurs permanents du type superficiel, destinés à la vente dans le lieu-dit « Boulouazn du caïdat Addir (province d'El Hajeb) ».
L'arrêté n° 57-96 du 5 janvier 1996 est publié au Bulletin officiel n° 4358 (édition de traduction officielle) du 7 mars 1996, page 120 (page 60 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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BO n° 4358 du 7 mars 1996, édition française : 69 pages, 21 actes.
portant agrément de l'établissement Pépinière El Bour pour commercialiser les plants certifiés d'olivier.
portant agrément de l'établissement Pépinière Ben Chekroune pour commercialiser les plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la société Agri France Maroc pour commercialiser les semences standard de légumes.
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