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Arrêté

Arrêté n° 57-96 du 5 janvier 1996

autorisant le magasin d'explosifs industriels à construire deux dépôts d'explosifs et de détonateurs permanents du type superficiel, destinés à la vente dans le lieu-dit « Boulouazn du caïdat Addir (province d'El Hajeb) ».

L'essentiel

L'arrêté n° 57-96 du 5 janvier 1996 est publié au Bulletin officiel n° 4358 (édition de traduction officielle) du 7 mars 1996, page 120 (page 60 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
57-96
Date de l'acte
5 janvier 1996
Édition arabe
BO arabe n° 4358 du 7 mars 1996, page 14 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 57-965 janvier 1996 : Date de l'acte ; 7 mars 1996 : Publication, BO n° 4358 du 7 mars 19965 janvier 19967 mars 19965 janvier 1996 : Date de l'acte7 mars 1996 : Publication, BO n° 4358 du 7 mars 1996
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4358 du 7 mars 1996, page 60

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Dans le même numéro

BO n° 4358 du 7 mars 1996, édition française : 69 pages, 21 actes.

Voir les 21 actes du BO n° 4358

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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