Arrêté n° 2913-95 du 12 décembre 1995
portant agrément de l'établissement Pépinière El Bour pour commercialiser les plants certifiés d'olivier.
Arrêté
portant agrément de la société Agri France Maroc pour commercialiser les semences standard de légumes.
L'arrêté n° 2915-95 du 12 décembre 1995 portant agrément de la société Agri France Maroc pour commercialiser les semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 4358 (édition de traduction officielle) du 7 mars 1996, page 119 (page 59 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de l'établissement Pépinière El Bour pour commercialiser les plants certifiés d'olivier.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de l'établissement Pépinière Ben Chekroune pour commercialiser les plants certifiés d'olivier.
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
BO n° 4358 du 7 mars 1996, édition française : 69 pages, 21 actes.
portant agrément de l'établissement Pépinière El Bour pour commercialiser les plants certifiés d'olivier.
portant agrément de l'établissement Pépinière Ben Chekroune pour commercialiser les plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la coopérative agricole Mabrouka pour approvisionner ses adhérents en plants certifiés de pomme de terre.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2915-95. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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