BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2915-95 du 12 décembre 1995

portant agrément de la société Agri France Maroc pour commercialiser les semences standard de légumes.

L'essentiel

L'arrêté n° 2915-95 du 12 décembre 1995 portant agrément de la société Agri France Maroc pour commercialiser les semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 4358 (édition de traduction officielle) du 7 mars 1996, page 119 (page 59 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2915-95
Date de l'acte
12 décembre 1995
Édition arabe
BO arabe n° 4358 du 7 mars 1996, page 14 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2915-9512 décembre 1995 : Date de l'acte ; 7 mars 1996 : Publication, BO n° 4358 du 7 mars 1996199612 décembre 19957 mars 199612 décembre 1995 : Date de l'acte7 mars 1996 : Publication, BO n° 4358 du 7 mars 1996
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4358 du 7 mars 1996, page 59

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 4358 du 7 mars 1996, édition française : 69 pages, 21 actes.

Voir les 21 actes du BO n° 4358

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2915-95. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.