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Arrêté

Arrêté n° 572-08 du 10 mars 2008

relatif à l'interdiction temporaire de pêche du gastéropode marin de l'espèce

L'essentiel

L'arrêté n° 572-08 du 10 mars 2008 relatif à l'interdiction temporaire de pêche du gastéropode marin de l'espèce est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5974 du 1er septembre 2011. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui l'abroge, en tout ou en partie.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
572-08
Date de l'acte
10 mars 2008
Textes modificateurs relevés
1 abrogation, totale ou partielle (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Abrogation relevée en 2011 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 572-0810 mars 2008 : Date de l'acte ; 3 août 2011 : Abrogation, totale ou partielle : Arrêté n° 2352-11 du 3 août 201120092010201110 mars 20083 août 201110 mars 2008 : Date de l'acte3 août 2011 : Abrogation, totale ou partielle : Arrêté n° 2352-11 du 3 août 2011
  1. Date de l'acte
  2. Abrogation, totale ou partielle : Arrêté n° 2352-11 du 3 août 2011
    abrogeant l'arrêté n° 572-08 du 2 rabii 1 1429 (10 mars 2008) relatif à l'interdiction temporaire de pêche du gastéropode marin de l'espèce « cymbium…
    BO n° 5974 du 1er septembre 2011, page 25
    Preuve : BO n° 5974 du 1er septembre 2011, page 1 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2352-11 du 2 ramadan 1432 (3 août 2011) abrogeant l'arrêté n° 572-08 du 2 rabii / 1429 1969 (10 mars 2008) relatif à l'interdiction temporaire de
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/572-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.