Arrêté
Arrêté n° 572-08 du 10 mars 2008
relatif à l'interdiction temporaire de pêche du gastéropode marin de l'espèce
L'essentiel
L'arrêté n° 572-08 du 10 mars 2008 relatif à l'interdiction temporaire de pêche du gastéropode marin de l'espèce est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5974 du 1er septembre 2011. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui l'abroge, en tout ou en partie.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 572-08
- Date de l'acte
- 10 mars 2008
- Première mention
- BO n° 5974 du 1er septembre 2011, page 25 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 abrogation, totale ou partielle (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Abrogation relevée en 2011 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Abrogation, totale ou partielle : Arrêté n° 2352-11 du 3 août 2011
Preuve : BO n° 5974 du 1er septembre 2011, page 1 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2352-11 du 2 ramadan 1432 (3 août 2011) abrogeant l'arrêté n° 572-08 du 2 rabii / 1429 1969 (10 mars 2008) relatif à l'interdiction temporaire de
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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