BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2352-11 du 3 août 2011

abrogeant l'arrêté n° 572-08 du 2 rabii 1 1429 (10 mars 2008) relatif à l'interdiction temporaire de pêche du gastéropode marin de l'espèce « cymbium marmoratum » dans les eaux maritimes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté n° 2352-11 du 3 août 2011 abrogeant l'arrêté n° 572-08 du 2 rabii 1 1429 (10 mars 2008) relatif à l'interdiction temporaire de pêche du gastéropode marin de l'espèce « cymbium marmoratum » dans les eaux maritimes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5974 (édition de traduction officielle) du 1er septembre 2011, page 25 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2352-11
Date de l'acte
3 août 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5972 du 25 août 2011, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2352-113 août 2011 : Date de l'acte ; 1er septembre 2011 : Publication, BO n° 5974 du 1er septembre 20113 août 20111er septembre 20113 août 2011 : Date de l'acte1er septembre 2011 : Publication, BO n° 5974 du 1er septembre 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5974 du 1er septembre 2011, page 25

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BO n° 5974 du 1er septembre 2011, édition française : 104 pages, 31 actes.

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