Arrêté n° 572-08 du 10 mars 2008
relatif à l'interdiction temporaire de pêche du gastéropode marin de l'espèce
Arrêté
abrogeant l'arrêté n° 572-08 du 2 rabii 1 1429 (10 mars 2008) relatif à l'interdiction temporaire de pêche du gastéropode marin de l'espèce « cymbium marmoratum » dans les eaux maritimes marocaines.
L'arrêté n° 2352-11 du 3 août 2011 abrogeant l'arrêté n° 572-08 du 2 rabii 1 1429 (10 mars 2008) relatif à l'interdiction temporaire de pêche du gastéropode marin de l'espèce « cymbium marmoratum » dans les eaux maritimes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5974 (édition de traduction officielle) du 1er septembre 2011, page 25 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à l'interdiction temporaire de pêche du gastéropode marin de l'espèce
relatif à la présentation des opérations d'assurances par les sociétés de financement.
portant code des assurances
portant promulgation de la loi n° 17-99
pris pour l’application de la loi n° 17-99 portant code des assurances
relative aux établissements de crédit et organismes assimilés
portant homologation de normes marocaines.
relative à la normalisation, à la certification et à l'accréditation, notamment ses articles 15, 32 et 55,
portant promulgation de la loi n° 12-06 relative à la normalisation, à la certification et à l'accréditation
relatif à l'interdiction temporaire de pêche du gastéropode marin de l'espèce
BO n° 5974 du 1er septembre 2011, édition française : 104 pages, 31 actes.
portant homologation de normes marocaines.
relatif à la présentation des opérations d'assurances par les sociétés de financement.
portant protection de variétés par certificats d'obtention végétale.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2352-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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