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Arrêté

Arrêté n° 576-06 du 1er mars 2006

du 30 moharrem 1427 (1 eT mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 344-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 9 » à l'Office national de recherches et

L'essentiel

L'arrêté n° 576-06 du 1er mars 2006 est publié au Bulletin officiel n° 5414 (édition de traduction officielle) du 20 avril 2006, page 792 (page 208 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
576-06
Date de l'acte
1er mars 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5414 du 20 avril 2006, page 34 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 576-061er mars 2006 : Date de l'acte ; 20 avril 2006 : Publication, BO n° 5414 du 20 avril 20061er mars 200620 avril 20061er mars 2006 : Date de l'acte20 avril 2006 : Publication, BO n° 5414 du 20 avril 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5414 du 20 avril 2006, page 208

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    page 207

Voir les 59 actes du BO n° 5414

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