Loi n° 21-90
relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
Arrêté conjoint
approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier conclu le 26 chaabane 1421 (24 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société « Vanco international Ltd », conclu le
L'arrêté conjoint n° 2088-05 du 21 janvier 2005 est publié au Bulletin officiel n° 5384 (édition de traduction officielle) du 5 janvier 2006, page 208 (page 68 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
portant promulgation de la loi n° 21-90
portant promulgation de la loi n° 27-99
pris pour l'application de la loi n° 21-90
pris pour l'application de la loi n° 21-90
approuvant l'accord pétrolier
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 24 novembre 2000 entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société
approuvant l'avenant n° 2
complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie
BO n° 5384 du 5 janvier 2006, édition française : 70 pages, 33 actes.
complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
autorisant l'Office national des chemins de fer à créer une filiale dénommée « Supratours » S.A.
autorisant la création de la société « Idmaj Sakan » S.A.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/2088-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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