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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2088-05 du 21 janvier 2005

approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier conclu le 26 chaabane 1421 (24 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société « Vanco international Ltd », conclu le

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2088-05 du 21 janvier 2005 est publié au Bulletin officiel n° 5384 (édition de traduction officielle) du 5 janvier 2006, page 208 (page 68 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2088-05
Date de l'acte
21 janvier 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5384 du 5 janvier 2006, page 43 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
16 pages dans 7 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 2088-0521 janvier 2005 : Date de l'acte ; 5 janvier 2006 : Publication, BO n° 5384 du 5 janvier 2006200621 janvier 20055 janvier 200621 janvier 2005 : Date de l'acte5 janvier 2006 : Publication, BO n° 5384 du 5 janvier 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5384 du 5 janvier 2006, page 68

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BO n° 5384 du 5 janvier 2006, édition française : 70 pages, 33 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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