Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 568-06 du 30 moharrem 1427 (1 er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 336-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 1 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE ET DES MINES,
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 336-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 1 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 2088-05 du 10 hija 1425 (21 janvier 2005) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier conclu le 26 chaabane 1421 (24 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières représentant le Royaume du Maroc et la société « Vanco International Ltd », conclu le 9 hija 1425 (20 janvier 2005) entre ledit office et la société « Vanco Morocco Ltd »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article 3 de l'arrêté n° 336-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « Safi Haute Mer 1 » « est délivré pour une période initiale de cinq (5) années à « compter du 22 janvier 2001. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 30 moharrem 1427 (1ºT mars 2006).
MOHAMED BOUTALEB.
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 569-06 du 30 moharrem 1427 (1 et mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 338-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 3 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE ET DES MINES,
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 338-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 3 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines, et du ministre des finances et de la privatisation n° 2088-05 du 10 hija 1425 (21 janvier 2005) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier conclu le 26 chaabane 1421 (24 novembre 2000)
entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières représentant le Royaume du Maroc et la société « Vanco International Ltd », conclu le 9 hija 1425 (20 janvier 2005) entre ledit office et la société « Vanco Morocco Ltd »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article 3 de l'arrêté n° 338-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « Safi Haute Mer 3 » «est délivré pour une période initiale de cinq (5) années à « compter du 22 janvier 2001. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 30 moharrem 1427 (1°' mars 2006).
MOHAMED BOUTALEB.
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 570-06 du 30 moharrem 1427 (1 et mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 337-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 2 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE ET DES MINES,
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 337-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 2» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines, et du ministre des finances et de la privatisation n° 2088-05 du 10 hija 1425 (21 janvier 2005) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier conclu le 26 chaabane 1421 (24 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières représentant le Royaume du Maroc et la société « Vanco International Ltd », conclu le 9 hija 1425 (20 janvier 2005) entre ledit office et la société « Vanco Morocco Ltd »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article 3 de l'arrêté n° 337-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « Safi Haute Mer 2 » « est délivré pour une période initiale de cinq (5) années à « compter du 22 janvier 2001. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 30 moharrem 1427 (1°T mars 2006).
MOHAMED BOUTALEB.