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Arrêté

Arrêté n° 336-01 du 8 février 2001

accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit

L'essentiel

L'arrêté n° 336-01 du 8 février 2001 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 6 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5414 du 20 avril 2006. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 3 textes qui le modifient ou le complètent.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
336-01
Date de l'acte
8 février 2001
Textes modificateurs relevés
3 modifications (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 3 textes en 2006 · voir la chronologie
Mentions
12 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 336-018 février 2001 : Date de l'acte ; 1er mars 2006 : Modification : Arrêté n° 568-06 du 1er mars 2006 ; 3 avril 2006 : Modification : Arrêté n° 1249-06 du 3 avril 2006 ; 28 juillet 2006 : Modification : Arrêté n° 2665-06 du 28 juillet 2006200220032004200520068 février 200128 juillet 20068 février 2001 : Date de l'acte1er mars 2006 : Modification : Arrêté n° 568-06 du 1er mars 20063 avril 2006 : Modification : Arrêté n° 1249-06 du 3 avril 200628 juillet 2006 : Modification : Arrêté n° 2665-06 du 28 juillet 2006
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 568-06 du 1er mars 2006
    du 30 moharrem 1427 (1 er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 336-01 du 14 kaada 1421 (8…
    BO n° 5414 du 20 avril 2006, page 206
    Preuve : BO n° 5414 du 20 avril 2006, page 206 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 568-06 du 30 moharrem 1427 (1 er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 336-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 1 » à l'Office national de
    PDF officiel
  3. Modification : Arrêté n° 1249-06 du 3 avril 2006
    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 336-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de…
    BO n° 5454 du 7 septembre 2006, page 94
    Preuve : BO n° 5454 du 7 septembre 2006, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1249-06 du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 336-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 1» à l'Office national de rec
    PDF officiel
  4. Modification : Arrêté n° 2665-06 du 28 juillet 2006
    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 336-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de…
    BO n° 5496 du 1er février 2007, page 14
    Preuve : BO n° 5496 du 1er février 2007, page 14 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2665-06 du 2 rejeb 1427 (28 juillet 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 336-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 1» à l'Office national de rec
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/336-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.