Arrêté
Arrêté n° 336-01 du 8 février 2001
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
L'essentiel
L'arrêté n° 336-01 du 8 février 2001 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 6 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5414 du 20 avril 2006. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 3 textes qui le modifient ou le complètent.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 336-01
- Date de l'acte
- 8 février 2001
- Première mention
- BO n° 5414 du 20 avril 2006, page 206 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 3 modifications (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 3 textes en 2006 · voir la chronologie
- Mentions
- 12 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 568-06 du 1er mars 2006
Preuve : BO n° 5414 du 20 avril 2006, page 206 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 568-06 du 30 moharrem 1427 (1 er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 336-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 1 » à l'Office national de
PDF officiel - Modification : Arrêté n° 1249-06 du 3 avril 2006
Preuve : BO n° 5454 du 7 septembre 2006, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1249-06 du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 336-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 1» à l'Office national de rec
PDF officiel - Modification : Arrêté n° 2665-06 du 28 juillet 2006
Preuve : BO n° 5496 du 1er février 2007, page 14 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2665-06 du 2 rejeb 1427 (28 juillet 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 336-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Safi Haute Mer 1» à l'Office national de rec
PDF officiel
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 5414 du 20 avril 2006édition arabe, pages 2 et 30
- BO n° 5414 du 20 avril 2006édition française, pages 3 et 206
- BO arabe n° 5452 du 31 août 2006édition arabe, pages 1 et 7
- BO n° 5454 du 7 septembre 2006édition française, pages 2 et 94
- BO arabe n° 5495 du 29 janvier 2007édition arabe, pages 1 et 3
- BO n° 5496 du 1er février 2007édition française, pages 14 et 15
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/336-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.