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Arrêté conjoint n° 3

à l'accord pétrolier « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE » conclu, le 28 hija 1438 (19 septembre 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Chevron Morocco Exploration Limited » et « Qatar Petroleum International Upstream O.P.C ».

Type
Arrêté conjoint
Numéro
3
Traduction française
BO n° 6640 du 18 janvier 2018, page 293 · PDF officiel
Mentions
8 pages dans 7 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6640 du 18 janvier 2018, page 293

arrêté conjoint, l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « CAP CANTIN DEEP OFFSHORE » conclu, le 28 hija 1438 (19 septembre 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Chevron Morocco Exploration Limited » et « Qatar Petroleum International Upstream O.P.C ».

BO n° 6692 du 19 juillet 2018, page 39

arrêté conjoint, l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Gharb Offshore Sud » conclu, le 13 chaabane 1439 (30 avril 2018), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Repsol Exploracion Gharb, s.a. ».

BO n° 7066 du 17 février 2022, page 45

arrêté conjoint, l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « ANOUAL » conclu, le 21 moharrem 1443 (30 août 2021), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Sound Energy Morocco East Limited » et « Schlumberger Silk Route Services Limited ».

BO n° 7244 du 2 novembre 2023, page 28

arrêté conjoint, l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 6 ramadan 1444 (28 mars 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « ENI MAROC B.V » et « QATARENERGY INTERNATIONAL EXPLORATION AND PRODUCTION L.L.C » (ex. QATAR PETROLEUM INTERNATION

BO n° 7244 du 2 novembre 2023, page 29

arrêté conjoint, l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu, le 8 moharrem 1445 (26 juillet 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO ».

BO n° 7280 du 7 mars 2024, page 65

arrêté conjoint, l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « GUERCIF ONSHORE » conclu le 13 moharrem 1445 (31 juillet 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « PREDATOR GAS VENTURES LIMITED ».

BO n° 7510 du 21 mai 2026, page 28

arrêté conjoint, l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « LIXUS OFFSHORE » conclu le 11 joumada II 1447 (2 décembre 2025), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « CHARIOT OIL & GAS HOLDINGS (MOROCCO) LIMITED » et « CHARIOT OFFSHORE GAS LIMITED » (ex. ENERGEAN MOROCCO LIMITED).

BO n° 7526 du 16 juillet 2026, page 8

arrêté conjoint, l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « RISSANA OFFSHORE » conclu, le 23 joumada I 1447 (15 novembre 2025), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « CHARIOT

Textes cités avec cet acte

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