Arrêté
Arrêté n° 581-96 du 27 mars 1996
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 581-96 du 27 mars 1996 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7102 du 23 juin 2022, page 41.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 581-96
- Date de l'acte
- 27 mars 1996
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 7102 du 23 juin 2022, page 41 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Dahir n° 1-62-105 du 30 juin 1962
Décret n° 2-62-240 du 25 juillet 1962
Arrêté n° 1198-22 du 25 avril 2022
Loi n° 22-80
relative à la conservation des monuments historiques et des sites, des inscriptions, des objets d'art et d'antiquité
Dahir n° 1-80-341 du 25 décembre 1980
portant promulgation de la loi n° 22-80
Décret n° 2-81-25 du 22 octobre 1981
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/581-96. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.