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Arrêté

Arrêté n° 702-11 du 22 mars 2011

portant agrément de la pépinière « Ain Dhab» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.

L'essentiel

L'arrêté n° 702-11 du 22 mars 2011 portant agrément de la pépinière « Ain Dhab» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5940 (édition de traduction officielle) du 5 mai 2011, page 1611 (page 49 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
702-11
Date de l'acte
22 mars 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5937 du 25 avril 2011, page 30 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 702-1122 mars 2011 : Date de l'acte ; 5 mai 2011 : Publication, BO n° 5940 du 5 mai 201122 mars 20115 mai 201122 mars 2011 : Date de l'acte5 mai 2011 : Publication, BO n° 5940 du 5 mai 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5940 du 5 mai 2011, page 49

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BO n° 5940 du 5 mai 2011, édition française : 60 pages, 43 actes.

  • Arrêté n° 700-11 du 22 mars 2011

    portant agrément de la société « La Centrale Fruitere» pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.

    page 48

Voir les 43 actes du BO n° 5940

Mentions dans le Bulletin officiel

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