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Arrêté

Arrêté n° 701-11 du 22 mars 2011

portant agrément de la pépinière «Salam Plantes » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.

L'essentiel

L'arrêté n° 701-11 du 22 mars 2011 portant agrément de la pépinière «Salam Plantes » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 5940 (édition de traduction officielle) du 5 mai 2011, page 1611 (page 49 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
701-11
Date de l'acte
22 mars 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5937 du 25 avril 2011, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 701-1122 mars 2011 : Date de l'acte ; 5 mai 2011 : Publication, BO n° 5940 du 5 mai 201122 mars 20115 mai 201122 mars 2011 : Date de l'acte5 mai 2011 : Publication, BO n° 5940 du 5 mai 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5940 du 5 mai 2011, page 49

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