BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5940 du 5 mai 2011

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N° 5940 — Jer joumada II 1432 (5-5-2011)

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BULLETIN OFFICIEL

Pages Agréments pour la commercialisation de

semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 696-11 du 17 rabii II 1432 (22 mars 2011) portant agrément de la société « Kemagro» pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légume........... 1607

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 697-11 du 17 rabii Il 1432 (22 mars 2011) portant agrément de la société « Pet Land » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes..... ... 1608

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 698-11 du 17 rabii II 1432 (22 mars 2011) portant agrément de la société «Ferti Sahel » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes...... 1609

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 699-11 du 17 rabii II /432 (22 mars 2011) portant agrément de la société « Braga » pour commercialiser des semences standard de légumes... 1610

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 700-11 du 17 rabii II 1432 (22 mars 2011) portant agrément de la société «La Centrale Fruitere » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre...... 1610

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 701-11 du 17 rabii II 1432 (22 mars 2011) portant agrément de la pépinière « Salam Plantes » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau..... 1611

Pages Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche

maritime n° 702-11 du 17 rabii II 1432 (22 mars 2011) portant agrément de la pépinière « Ain Dhab » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier. .... 1611

Transport aérien. - Autorisation d'exploitation : • Société « Jet4you »

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n°22-11 du 15 joumada | 1432 (19 avril 2011) autorisant la société « Jet4you » à exploiter des services aériens de transport public de passagers et de marchandises......... .... 1612

• Société « Palm Air Transport »

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 322-11 du 15 joumada | 1432 (19 avril 2011) accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non réguliers de transport public par avion taxi à la société « Palm Air Transport».... 1613

Société « UAE Exchange Morocco ». - Agrément. Décision du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 2 du

9 rabii II 1432 (14 mars 2011) portant agrément de la société « UAE Exchange Morocco » en qualité d'intermédiaire en matière de transfert de fonds...... 1614

Société « Maroc traitement de transactions ». -

Agrément.

Décision du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 31 du 25 rabii II 1432 (30 mars 2011) portant agrément de la société « Maroc traitement de transactions » en qualité d'intermédiaire en matière de transfert de fonds .... 1614

AVIS ET COMMUNICATIONS

Décision du directeur général de l'ANRT n° 02-11 du 2 joumada 1 1432 (6 avril 2011) ...... .. . . . 1615

Liste des établissements de crédit, des banques offshore et des sociétés intermédiaires en matière de transfert de fonds agrées................ .... 1615

Actes cités sur cette page