BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 02-11 du 6 avril 2011

Décision du directeur général de l'ANRT n° 02-11 du 2 joumada 1 1432 (6 avril 2011)

L'essentiel

La décision n° 02-11 du 6 avril 2011 est publiée au Bulletin officiel n° 5940 (édition de traduction officielle) du 5 mai 2011, page 1565 (page 3 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
02-11
Date de l'acte
6 avril 2011
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 02-116 avril 2011 : Date de l'acte ; 5 mai 2011 : Publication, BO n° 5940 du 5 mai 20116 avril 20115 mai 20116 avril 2011 : Date de l'acte5 mai 2011 : Publication, BO n° 5940 du 5 mai 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5940 du 5 mai 2011, page 3

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 696-11 du 22 mars 2011

    portant agrément de la société « Kemagro» pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légume

  • Arrêté n° 697-11 du 22 mars 2011

    portant agrément de la société « Pet Land » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.

  • Arrêté n° 698-11 du 22 mars 2011

    portant agrément de la société « Ferti Sahel » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.

  • Arrêté n° 700-11 du 22 mars 2011

    portant agrément de la société « La Centrale Fruitere» pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.

  • Arrêté n° 701-11 du 22 mars 2011

    portant agrément de la pépinière «Salam Plantes » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.

  • Arrêté n° 322-11 du 19 avril 2011

    accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non réguliers de transport public par avion taxi à la société « Palm Air Transport ».

  • Décision n° 31 du 30 mars 2011

    portant agrément de la société « Maroc traitement de transactions » en qualité d'intermédiaire en matière de transfert de fonds.

Dans le même numéro

BO n° 5940 du 5 mai 2011, édition française : 60 pages, 43 actes.

Voir les 43 actes du BO n° 5940

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/02-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.