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Arrêté

Arrêté n° 696-11 du 22 mars 2011

portant agrément de la société « Kemagro» pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légume

L'essentiel

L'arrêté n° 696-11 du 22 mars 2011 est publié au Bulletin officiel n° 5940 (édition de traduction officielle) du 5 mai 2011, page 1565 (page 3 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
696-11
Date de l'acte
22 mars 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5937 du 25 avril 2011, page 25 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 696-1122 mars 2011 : Date de l'acte ; 5 mai 2011 : Publication, BO n° 5940 du 5 mai 201122 mars 20115 mai 201122 mars 2011 : Date de l'acte5 mai 2011 : Publication, BO n° 5940 du 5 mai 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5940 du 5 mai 2011, page 3

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  • Arrêté n° 697-11 du 22 mars 2011

    portant agrément de la société « Pet Land » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.

  • Arrêté n° 698-11 du 22 mars 2011

    portant agrément de la société « Ferti Sahel » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.

  • Arrêté n° 700-11 du 22 mars 2011

    portant agrément de la société « La Centrale Fruitere» pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.

  • Arrêté n° 701-11 du 22 mars 2011

    portant agrément de la pépinière «Salam Plantes » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.

  • Arrêté n° 322-11 du 19 avril 2011

    accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non réguliers de transport public par avion taxi à la société « Palm Air Transport ».

  • Décision n° 31 du 30 mars 2011

    portant agrément de la société « Maroc traitement de transactions » en qualité d'intermédiaire en matière de transfert de fonds.

Dans le même numéro

BO n° 5940 du 5 mai 2011, édition française : 60 pages, 43 actes.

Voir les 43 actes du BO n° 5940

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