Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
Arrêté
portant agrément de la société « Pépinière Berrada » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'arrêté n° 724-12 du 14 février 2012 portant agrément de la société « Pépinière Berrada » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 6040 (édition de traduction officielle) du 19 avril 2012, page 1858 (page 60 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant agrément de la pépinière
portant agrément de la pépinière « Elbaraka » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés les rosacées à noyau.
BO n° 6040 du 19 avril 2012, édition française : 82 pages, 80 actes.
portant agrément de la pépinière « Elbaraka » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés les rosacées à noyau.
portant agrément de la société « Pépinière El Azzouzia EI Haouz » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
) portant agrément de la société « Farmtrade » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/724-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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