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Arrêté

Arrêté n° 723-12 du 14 février 2012

portant agrément de la société « Pépinière El Azzouzia EI Haouz » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.

L'essentiel

L'arrêté n° 723-12 du 14 février 2012 portant agrément de la société « Pépinière El Azzouzia EI Haouz » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 6040 (édition de traduction officielle) du 19 avril 2012, page 1857 (page 59 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
723-12
Date de l'acte
14 février 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6037 du 9 avril 2012, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 723-1214 février 2012 : Date de l'acte ; 19 avril 2012 : Publication, BO n° 6040 du 19 avril 201214 février 201219 avril 201214 février 2012 : Date de l'acte19 avril 2012 : Publication, BO n° 6040 du 19 avril 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6040 du 19 avril 2012, page 59

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BO n° 6040 du 19 avril 2012, édition française : 82 pages, 80 actes.

  • Arrêté n° 722-12 du 14 février 2012

    ) portant agrément de la société « Farmtrade » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.

    page 59

Voir les 80 actes du BO n° 6040

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