Arrêté n° 2099-03 du 3 décembre 2003
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
Arrêté
portant agrément de la pépinière « Chlihat » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
L'arrêté n° 726-12 du 14 février 2012 portant agrément de la pépinière « Chlihat » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 6040 (édition de traduction officielle) du 19 avril 2012, page 1859 (page 61 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant agrément de la pépinière
portant agrément de la pépinière
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la pépinière
portant agrément de la pépinière « Outassort» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
BO n° 6040 du 19 avril 2012, édition française : 82 pages, 80 actes.
portant agrément de la pépinière « Outassort» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la société « Pépinière Berrada » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la pépinière « Elbaraka » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés les rosacées à noyau.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/726-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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