BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 727-12 du 14 février 2012

portant agrément de la pépinière « Outassort» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.

L'essentiel

L'arrêté n° 727-12 du 14 février 2012 portant agrément de la pépinière « Outassort» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 6040 (édition de traduction officielle) du 19 avril 2012, page 1859 (page 61 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
727-12
Date de l'acte
14 février 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6038 du 12 avril 2012, page 50 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 727-1214 février 2012 : Date de l'acte ; 19 avril 2012 : Publication, BO n° 6040 du 19 avril 201214 février 201219 avril 201214 février 2012 : Date de l'acte19 avril 2012 : Publication, BO n° 6040 du 19 avril 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6040 du 19 avril 2012, page 61

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 6040 du 19 avril 2012, édition française : 82 pages, 80 actes.

Voir les 80 actes du BO n° 6040

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/727-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.