Arrêté
Arrêté n° 728-03 du 22 janvier 2003
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 331-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Rimella A » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la sociét
L'essentiel
L'arrêté n° 728-03 du 22 janvier 2003 est publié au Bulletin officiel n° 5118 (édition de traduction officielle) du 19 juin 2003, page 674 (page 182 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 728-03
- Date de l'acte
- 22 janvier 2003
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5118 du 19 juin 2003, page 674 (page 182 du PDF) · PDF
- Édition arabe
- BO arabe n° 5118 du 19 juin 2003, page 180 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Textes modifiés
- 1 texte
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5118 du 19 juin 2003, page 182
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Mentions dans le Bulletin officiel
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