Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
Arrêté
portant agrément de la société « Hortiprod » pour commercialiser des semences standard de légumes.
L'arrêté n° 729-12 du 14 février 2012 portant agrément de la société « Hortiprod » pour commercialiser des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 6040 (édition de traduction officielle) du 19 avril 2012, page 1860 (page 62 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant agrément de la pépinière
portant agrément de la pépinière « Biyade » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant agrément de la pépinière
BO n° 6040 du 19 avril 2012, édition française : 82 pages, 80 actes.
portant agrément de la pépinière « Biyade » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la pépinière « Chlihat » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la pépinière « Outassort» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/729-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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