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Arrêté

Arrêté n° 730-03 du 22 janvier 2003

modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 333-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Rimella C » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la sociét

L'essentiel

L'arrêté n° 730-03 du 22 janvier 2003 est publié au Bulletin officiel n° 5118 (édition de traduction officielle) du 19 juin 2003, page 675 (page 183 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
730-03
Date de l'acte
22 janvier 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5118 du 19 juin 2003, page 181 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 730-0322 janvier 2003 : Date de l'acte ; 19 juin 2003 : Publication, BO n° 5118 du 19 juin 200322 janvier 200319 juin 200322 janvier 2003 : Date de l'acte19 juin 2003 : Publication, BO n° 5118 du 19 juin 2003
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5118 du 19 juin 2003, page 183

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BO n° 5118 du 19 juin 2003, édition française : 191 pages, 63 actes.

  • Arrêté n° 731-03 du 22 janvier 2003

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 334-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Rimella D » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la sociét

    page 183

  • Arrêté n° 728-03 du 22 janvier 2003

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 331-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Rimella A » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la sociét

    page 182

  • Arrêté n° 729-03 du 22 janvier 2003

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 332-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Rimella B » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la sociét

    page 182

Voir les 63 actes du BO n° 5118

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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