BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 740-07 du 23 avril 2007

complétant l'a rrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 740-07 du 23 avril 2007 complétant l'a rrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5536 (édition de traduction officielle) du 21 juin 2007, page 880 (page 30 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
740-07
Date de l'acte
23 avril 2007
Mentions
1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 740-0723 avril 2007 : Date de l'acte ; 21 juin 2007 : Publication, BO n° 5536 du 21 juin 200723 avril 200721 juin 200723 avril 2007 : Date de l'acte21 juin 2007 : Publication, BO n° 5536 du 21 juin 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5536 du 21 juin 2007, page 30

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5536 du 21 juin 2007, édition française : 32 pages, 20 actes.

Voir les 20 actes du BO n° 5536

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/740-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.