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Arrêté

Arrêté n° 748-06 du 27 avril 2006

complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

L'essentiel

L'arrêté n° 748-06 du 27 avril 2006 complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique est publié au Bulletin officiel n° 5430 (édition de traduction officielle) du 15 juin 2006, page 986 (page 28 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
748-06
Date de l'acte
27 avril 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5430 du 15 juin 2006, page 22 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
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Chronologie : Arrêté n° 748-0627 avril 2006 : Date de l'acte ; 15 juin 2006 : Publication, BO n° 5430 du 15 juin 200627 avril 200615 juin 200627 avril 2006 : Date de l'acte15 juin 2006 : Publication, BO n° 5430 du 15 juin 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5430 du 15 juin 2006, page 28

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BO n° 5430 du 15 juin 2006, édition française : 37 pages, 40 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

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