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Arrêté

Arrêté n° 789-13 du 24 décembre 2012

du 10 safar 1434

L'essentiel

L'arrêté n° 789-13 du 24 décembre 2012 du 10 safar 1434 est publié au Bulletin officiel n° 6148 (édition de traduction officielle) du 2 mai 2013, page 1928 (page 158 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
789-13
Date de l'acte
24 décembre 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6145 du 22 avril 2013, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 789-1324 décembre 2012 : Date de l'acte ; 2 mai 2013 : Publication, BO n° 6148 du 2 mai 2013201324 décembre 20122 mai 201324 décembre 2012 : Date de l'acte2 mai 2013 : Publication, BO n° 6148 du 2 mai 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6148 du 2 mai 2013, page 158

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BO n° 6148 du 2 mai 2013, édition française : 162 pages, 31 actes.

  • Arrêté n° 786-13 du 24 décembre 2012

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº 2869-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés

    page 157

  • Arrêté n° 787-13 du 24 décembre 2012

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2870-09 du 25 chaâbane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés

    page 157

Voir les 31 actes du BO n° 6148

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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