Arrêté n° 2872-09 du 17 août 2009
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté
du 10 safar 1434
L'arrêté n° 789-13 du 24 décembre 2012 du 10 safar 1434 est publié au Bulletin officiel n° 6148 (édition de traduction officielle) du 2 mai 2013, page 1928 (page 158 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
du 10 safar 1434 10 safar 1434
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « SIDI MOUSSA OFFSHORE» conclu le 28 kaada 1433 (13 octobre 2012) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Genel Energy Limited », « San Leon Energy
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
BO n° 6148 du 2 mai 2013, édition française : 162 pages, 31 actes.
du 10 safar 1434 10 safar 1434
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº 2869-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2870-09 du 25 chaâbane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés
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