BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6148 du 2 mai 2013

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BULLETIN OFFICIEL

N° 6148 - 21 joumada II 1434 (2-5-2013)

Pages Hydrocarbures. - Cession partielle de parts d'intérêt.

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 785-13 du . 23 hija 1433 (8 novembre 2012) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par les sociétés « San Leon Energy PLC », « Serica Sidi Moussa B.V » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « SIDI MOUSSA OFFSHORE 1 à 4» au profit de la société « Genel Energy Limited »... 1926

Permis de recherche des hydrocarbures. Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 786-13 du 10 safar 10 1434

(24 décembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, ‹ de l'eau et de l'environnement n° 2869-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco » et « Serica Sidi Moussa B. V. ».... 1927

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 787-13 du 10 safar 1434 (24 décembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, de l'eau et de l'environnement n° 2870-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco » et « Serica Sidi Moussa B. V. »..... 1927

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 788-13 du 10 safar 1434 (24 décembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2871-09 du 25 chaabane 1430 (1/ aout 2009) „accordant le permis de recherche l'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco » et « Serica Sidi Moussa B. V. ». 1928

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 789-13 du 10 safar 1434 (24 décembre 2012) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2872-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOUSSA OFFSHORE 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco » et « Serica Sidi Moussa B.V................ 1928

1773

Pages Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 717-13 du 16 rabii II 1434 (27 février 2013) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie - orthopédie .... 1929

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 718-13 du 16 rabii II 1434 (27 février 2013) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie... ..... 1929

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres nº 721-13 du 16 rabii II 1434 (27 février 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... .... . . . . 1930

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 722-13 du 16 rabii II 1434 (27 février 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine..... .... i930

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 723-13 du 16 rabii II 1434 (27 février 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... .... 1931

Société « ECOCERT MAROC sarl». -

Agrément.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 964-13 du 7 joumada I 1434 (19 mars 2013) relatif à l'agrément de la société « ECOCERT MAROC sarl » pour la certification et le contrôle des produits bénéficiant d'un signe distinctif d'origine et de qualité.. . . . 1931

Actes cités sur cette page