Arrêté
Arrêté n° 810-94 du 12 janvier 1994
fixant la liste des spécialisations de troisième cycle de formation d'ingénieur de l'École nationale d'agriculture de Meknès et les modalités du concours d'accès audit cycle
L'essentiel
L'arrêté n° 810-94 du 12 janvier 1994 fixant la liste des spécialisations de troisième cycle de formation d'ingénieur de l'École nationale d'agriculture de Meknès et les modalités du concours d'accès audit cycle est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4708 du 15 juillet 1999. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
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Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 810-94
- Date de l'acte
- 12 janvier 1994
- Première mention
- BO n° 4708 du 15 juillet 1999, page 80 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1999 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Complément : Arrêté n° 822-99 du 25 mai 1999
Preuve : BO n° 4708 du 15 juillet 1999, page 80 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 822-99 du 9 safar 1420 (25 mai 1999) complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 810-94 du 29 rejeb 1414 (12 janvier 1994) fixant la liste des spécialisations de troisième cycle de formation d
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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