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Arrêté

Arrêté n° 810-94 du 12 janvier 1994

fixant la liste des spécialisations de troisième cycle de formation d'ingénieur de l'École nationale d'agriculture de Meknès et les modalités du concours d'accès audit cycle

L'essentiel

L'arrêté n° 810-94 du 12 janvier 1994 fixant la liste des spécialisations de troisième cycle de formation d'ingénieur de l'École nationale d'agriculture de Meknès et les modalités du concours d'accès audit cycle est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4708 du 15 juillet 1999. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
810-94
Date de l'acte
12 janvier 1994
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 1999 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 810-9412 janvier 1994 : Date de l'acte ; 25 mai 1999 : Modification : Arrêté n° 822-99 du 25 mai 19991995199619971998199912 janvier 199425 mai 199912 janvier 1994 : Date de l'acte25 mai 1999 : Modification : Arrêté n° 822-99 du 25 mai 1999
  1. Date de l'acte
  2. Complément : Arrêté n° 822-99 du 25 mai 1999
    complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 810-94 du 29 rejeb 1414 (12 janvier 1994) fixant la liste des…
    BO n° 4708 du 15 juillet 1999, page 80
    Preuve : BO n° 4708 du 15 juillet 1999, page 80 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 822-99 du 9 safar 1420 (25 mai 1999) complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 810-94 du 29 rejeb 1414 (12 janvier 1994) fixant la liste des spécialisations de troisième cycle de formation d
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/810-94. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.