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Arrêté

Arrêté n° 827-88 du 24 juin 1988

portant homologation de projets de normes comme normes marocaines

L'essentiel

L'arrêté n° 827-88 du 24 juin 1988 portant homologation de projets de normes comme normes marocaines est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5852 du 1er juillet 2010. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
827-88
Date de l'acte
24 juin 1988
Mentions
6 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/827-88. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.