BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5852 du 1er juillet 2010

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N° 5852 - 18 rejeb 1431 (Jer-7-2010)

BULLETIN OFFICIEL

1460

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1661-10 dn 18 joumada Il 1431 (2 juin 2010) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES,

LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE

L'ENVIRONNEMENT,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 journada 1 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vuc de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P.) réuni le 30 décembre 2009,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. - Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues d la disposition des intéressés au ministère de l'industric, du commerce et des nouvelles technologies, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3, - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 18 joumada II 1431 (2 juin 2010). Le ministre La ministre de l'énergie, de l'industrie, du commerce des mines, de l'cau et des nouvelles technologies, et de l'environnement,

AHMED REDA CHAMI. AMINA BENKHADRA.

*

Annexe

NM 06.5.119 : paramètres descriptifs des systèmes photovoltaïques autonomes ;

NM 06.5.120 NM 06.5.120 •: systèmes photovoltaïques (PV) terrestres - •: systèmes photovoltaïques (PV) terrestres - Généralités et guide ;

NM 06.5.121 : essai aux rayons ultra-violets des modules photovoltaïques (PV) ;

NM 06.5.122 : surveillance des qualités de fonctionnement des systèmes photovoltaïques - Recommandations pour les mesures et le transfert et l'analyse des données :

NM 06.5.123 : qualification pour la sûreté de fonctionnement des modules photovoltaïques (PV) Exigences pour la construction ;

NM 06.5.124 : qualification pour la sûreté de fonctionnement des modules photovoltaïques (PV) - Exigences pour les essais ;

NM 06.5.125 : champ de modules photovoltaïques (PV) au silicium cristallin - Mesure sur site des SUT caractéristiques I-V ;

NM 06.5.126 : modules et ensembles photovoltaïques à concentration - Qualification de la conception et homologation:

NM 06.5.127 : systèmes photovoltaïques (PV) autonomes - Vérification de la conception ;

NM 06.5.131 : éoliennes -- Exigences de conception ;

NM 06.5.132 : aérogénérateurs - Exigences en matière de conception des petits aérogénérateurs ; NM 06.5.133 : aérogénérateurs - Techniques de mesure du

bruit acoustique ;

NM 06.5.134 : aérogénérateurs - Mesurage et évaluation des caractéristiques de qualité de puissance des éoliennes connectées au réseau.

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre du tourisme et de l'artisanat n° 1662-10 du 18 joumada II 1431 (2 juin 2010) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES,

LE MINISTRE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada \ 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industriclle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii 1 1414 (10 septembre 1993) :

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vuc de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'arrêté du ministre du commerce et de l'industrie n° 827-88 du 9 kaada 1408 (24 juin 1988) portant homologation de projets de normes comme normes marocaines ;

Vu l'anêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie et du ministre du tourisme, de l'artisanal et de l'économie sociale n° 712-06 du 18 rabii | 1427 (17 avril 2006) portant homologation de nornes marocaines ;

Vu l'arrêté du ministro de l'industrie, du commerce el de la mise à niveau de l'économie n° 2764-06 du 14 kaada 1427 (6 décembre 2006) portant homologation de normes marocaines :

Vu l'arrêté du ministre du commerce et de l'industrie n° 1292-79 du 11 moharrem 1400 (1er décembre 1979) portant homologation de projets de normes comme normes marocaines ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P.) réuni le 19 novembre 2009,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. - Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

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