BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1661-10 du 2 juin 2010

portant homologation de normes marocaines

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1661-10 du 2 juin 2010 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5852 (édition de traduction officielle) du 1er juillet 2010, page 1 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1661-10
Date de l'acte
2 juin 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5852 du 1er juillet 2010, page 9 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 1661-102 juin 2010 : Date de l'acte ; 1er juillet 2010 : Publication, BO n° 5852 du 1er juillet 20102 juin 20101er juillet 20102 juin 2010 : Date de l'acte1er juillet 2010 : Publication, BO n° 5852 du 1er juillet 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5852 du 1er juillet 2010, page 1

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BO n° 5852 du 1er juillet 2010, édition française : 52 pages, 69 actes.

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    complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique... 1487

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  • Arrêté n° 1235-10 du 15 avril 2010

    complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique

    page 4

  • Décret n° 2-10-216 du 4 juin 2010

    approuvant l'accord de prêt n° MR-P 30, d'un montant de 8.455.000.000 de yens japonais, conclu le 2 rabii Il 1431 (19 mars 2010) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et l'Agence japonaise de coopération internationale, pour le financement du projet de construction de la roc

    page 6

Voir les 69 actes du BO n° 5852

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