Arrêté conjoint n° 1663-10 du 2 juin 2010
portant homologation de normes marocaines.
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BO n° 5852 du 1er juillet 2010
portant homologation de normes marocaines.
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N° 5852 - 18 rejeb 1431 (1°r-7-2010)
BULLETIN OFFICIEL
ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies, service de normalisation indistrielle marocainc (SNIMA).
ART. 3. - Sont abrogés :
- l'arrêté du ministre du commerce et de l'industrie n° 827-88
du 9 kaada 1408 (24 juin 1988) en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM 09.0.067 ; - l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et
de la mise à niveau de l'économie et du ministre du tourisme, de l'artisanat et de l'économie sociale n° 712-06 du 18 rabii | 1427 (17 avril 2006) en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM ISO 4045 ; - l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la
mise à niveau de l'économie n° 2764-06 du 14 kaada 1427 (6 décembre 2006) en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM ISO 17226 ;
— l'arrêté du ministre du commerce et de l'industrie n° 1292-79
du Il moharrem 1400 (1°" décembre 1979) en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine 5.00.B-015.
ART. 4... Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 18 joumada II 1431 (2 juin 2010).
Le ministre
de l'industrie, du commonco Le ministre du tourisme et des nouvelles technologics, et de l'artisanat,
AHMED REDA CHAMI. YASSIR ZENAOUI.
*
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace n° 1663-10 du 18 joumada II 1431 (2 juin 2010) portant homologation de normes marocaines.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,
LE MINISTRE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME ET DE
L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-70-314 du ó chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioradon de le productivité :
in l
1461
Annexe
NM 20.2.020 : textiles -. Dosage du pentachlorophénol : NM 20.2.021 : textiles - Méthodes de détermination de certaines
amines aromatiques dérivées de colorants azoïques - Détection de l'utilisation de certains colorants azoïques accessibles sans extraction ; NM 20.2.022 : textiles - Méthodes de détermination de
certaines amines aromatiques dérivées de colorants azoïques - Détection de l'utilisation de certains colorants azoïques accessibles par l'extraction des fibres ; NM ISO 14184-1 : textiles - Dosage du formaldéhyde - Partie 1 :
formaldéhyde libre et hydrolysé (méthodo par extraction d'eau) ;
NM ISO 3071 : textiles - Détermination du pH de l'extrail aqueux;
NM ISO 4045 : cuir -. Essais chimiques - Détermination du pH : NM 20.4.036 : méthode d'essai de référence pour la libération
du nickel par les produits qui sont destinés à venir en contact direct et prolongé avec la peau ; NM ISO 17075 : cuir - Essais chimiques - Détermination de
la teneur en chrome (V1) ;
NM ISO 17226-1 : cuir - Dosage chimique du formakléhyde... Partie 1 : méthode par chromatographic en phase liquide à haute performance ;
NM ISO 17226-2 : cuir - Dosage chimique du formaldéhyde.. Partie 2 : méthode par analyse colorimétrique : BM 20.4,041 : cuir-essais physiques et mécaniques -
Détermination du pochage, du fluage et de la relaxation ;
NM ISO 4098 : cuir - Essais chimiques - Détermination des matières solubles dans l'cau, des matières inerganiques solubles dans l'eau et des natièros organiques solubles dans l'eau.
Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 25 mars 2010.
ARRETENT :
ARTICLE PREMIER.-. Sont homologuées comme nornes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.
ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, il tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies, service
de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART. 3.- Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin ofticici.
Rabat, le 18 joumada II 1431 (2 juin 2010).
Le ministre de l'habitat, Le ministre de l'industric. de l'urbanisme
du commerce et de l'aménagement et des nouvelles technologies, de l'espace,
AMED REDA CHAMI. AHMED TAOUPIO HEARA.
portant homologation de projets de normes comme normes marocaines
portant homologation de projets de normes comme normes marocaines
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité