Arrêté conjoint n° 1661-10 du 2 juin 2010
portant homologation de normes marocaines
Arrêté conjoint
portant homologation de normes marocaines.
L'arrêté conjoint n° 1662-10 du 2 juin 2010 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5852 (édition de traduction officielle) du 1er juillet 2010, page 1460 (page 12 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
portant homologation de normes marocaines
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant homologation de projets de normes comme normes marocaines
portant homologation de projets de normes comme normes marocaines
BO n° 5852 du 1er juillet 2010, édition française : 52 pages, 69 actes.
portait homologation normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines.
modifiant et complétant l'arrêté conjoint n° 1537-87 du 13 joumada I 1408 (4 janvier 1988) fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de l'intensification de la production animale.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/1662-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.