Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021
relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
Arrêté
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'arrêté n° 828-22 du 7 mars 2022 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7094 du 26 mai 2022, page 54.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique
relatif au développement des agglomérations rurales
relatif à la division administrative du Royaume
modifiant le dahir n° 1-59-351 du 1er joumada II 1379
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/828-22. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.