BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 1696
dahir n° 1-59-351 du joumada I 1379 (2 décembre 1959) relatif au découpage administratif du Royaume. Sa superficie est estimée à 4.008 km² ; et compte 256.577 habitants selon le recensement de 2004.
Dahir n° 1-59-351 du 2 décembre 1959
relatif à la division administrative du Royaume
- Type
- Dahir
- Numéro
- 1-59-351
- Date
- 2 décembre 1959
- Première mention
- BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 1696 · PDF officiel
- Mentions
- 47 pages dans 35 bulletins · rechercher ce numéro
Modifié ou complété par 2 textes
Mentions dans le Bulletin officiel
BO n° 6288 du 4 septembre 2014, page 20
dahir n° 1-59-351 du 1er joumada II 1379 (2 décembre 1959) relatif à la division administrative du Royaume, tel qu’il a été modifié et complété ;
BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 232
dahir n° 1-59-351 du 1er joumada II 1379 (2 décembre 1959) relatif à la division administrative du Royaume, tel qu'il a été modifié et complété ;
BO n° 6344-bis du 19 mars 2015, page 767
Dahir n° 1.59.351 du 02 décembre 1959 relatif au découpage administratif du Royaume. Sa population est de 65.000 habitants selon le recensement général de la population et de l’habitat de 2004, répartis sur une superficie globale de 107 kilomètres carré.
BO n° 6344-bis du 19 mars 2015, page 925
Dahir n°1.59.351 du 02 décembre 1959 relatif au découpage administratif du Royaume. La commune est située dans la province de Taounate, et elle est limitée au nord par les communes de "Béni Ahmed" et "Béni Béchir" relevant du cercle de "Targuist" de la province d’Al Hoceima, et à l’est et au sud
BO n° 6466 du 19 mai 2016, page 87
dahir n° 1-59-351 du 1er joumada II 1379 (2 décembre 1959) relatif à la division administrative du Royaume, tel qu'il a été modifié et complété ;
BO n° 6480 du 7 juillet 2016, page 113
dahir n° 1-59-351 du 1er joumada II 1379
BO n° 6526 du 15 décembre 2016, page 67
dahir n° 1-59-351 du 1er joumada II 1379 (2 décembre 1959) relatif à la division administrative du Royaume, tel qu'il a été modifié et complété, notamment par le décret n° 2-15-716 du 9 hija 1436 (23 septembre 2015) ;
BO n° 6666 du 19 avril 2018, page 127
dahir n° 1-59-351 du 1er joumada II 1379 (2 décembre 1959) relatif au découpage administratif du royaume, tel qu'il a été modifié et complété ;
BO n° 6680 du 7 juin 2018, page 5
dahir n° 1-59-351 du 1er joumada II 1379 (2 décembre 1959) relatif à la division administrative du Royaume, tel qu'il a été modifié et complété ;
BO n° 6740 du 3 janvier 2019, page 3
dahir n° 1-59-351 du 1er joumada II 1379 (2 décembre 1959) relatif à la division administrative du Royaume, tel qu'il a été modifié et complété ;