Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
Arrêté
portant agrément de la pépinière « Outoukart Brahim » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
L'arrêté n° 840-10 du 4 mars 2010 portant agrément de la pépinière « Outoukart Brahim » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 5830 (édition de traduction officielle) du 15 avril 2010, page 1310 (page 54 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la pépinière
portant agrément de la pépinière «Super Agri » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants de vigne
portant agrément de la pépinière
BO n° 5830 du 15 avril 2010, édition française : 61 pages, 56 actes.
portant agrément de la pépinière «Super Agri » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la société « Anova » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « Mundiriz » pour commercialiser des semences certifiées de riz.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/840-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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