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Arrêté

Arrêté n° 840-10 du 4 mars 2010

portant agrément de la pépinière « Outoukart Brahim » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.

L'essentiel

L'arrêté n° 840-10 du 4 mars 2010 portant agrément de la pépinière « Outoukart Brahim » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 5830 (édition de traduction officielle) du 15 avril 2010, page 1310 (page 54 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
840-10
Date de l'acte
4 mars 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5830 du 15 avril 2010, page 55 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 840-104 mars 2010 : Date de l'acte ; 15 avril 2010 : Publication, BO n° 5830 du 15 avril 20104 mars 201015 avril 20104 mars 2010 : Date de l'acte15 avril 2010 : Publication, BO n° 5830 du 15 avril 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5830 du 15 avril 2010, page 54

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